Mentions légales

 

ISIS MW est une marque déposée, exploitée par la société NOVAT

Siège social
Novat
11 Avenue de la porte des champs
76000 Rouen

Atelier et bureaux
La Mare Bataille
27370  Le Thuit Signol

Contacts
administration.cmt@novat.fr
02 35 05 90 07

A propos
SARL Au capital de 60000 €
SIREN: 891 385 684  RCS Rouen
SIRET siège : 891 385 684 00016 RCS Rouen
SIRET établissement secondaire : 891 385 684 00024 RCS Rouen

Code APE : 3320A
TVA intracommunautaire : FR 5189385684

Gérant : Yannis Guilloteau
Directeur de la publication : Yannis Guilloteau

 

HÉBERGEMENT DU SITE

OVHcloud
2 rue Kellermann,
59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
https://www.ovh.com/fr/

COLLECTE DE DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES :

Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d’accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé. En aucun cas, nous ne collectons l’adresse e-mail des visiteurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément.

Nous vous rappelons que vous disposez, dans votre logiciel de navigation, de la possibilité de bloquer l’implantation de cookies sur votre ordinateur.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROIT DE REPRODUCTION :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Par dérogation aux dispositions précédentes et particulièrement pour un usage pédagogique, la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, respect du droit d’auteur,
  • citation claire et lisible de la source mentionnant impérativement l’adresse internet du site.

Les Logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l’accord préalable écrit de l’éditeur.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur.

La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

MISE EN GARDE GÉNÉRALE :

L’éditeur met tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de son site web des informations fiables et vérifiées.

Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs typographiques.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un courriel à l’adresse de l’éditeur.

Nous contacter

LIENS VERS  ISIS MW

Vous avez la faculté, sans autorisation préalable, de faire, depuis un autre site, un lien vers ISIS MW.

Toutefois, l’éditeur récuse l’utilisation de « frames » qui laissent supposer aux internautes qu’ils consultent un autre site que ISISMW.